Un jeton est un bien incorporel représentant, sous forme numérique, des droits émis, inscrits, conservés ou transférés via un dispositif électronique. Ce dispositif permet d’identifier le propriétaire du jeton.

Leur comptabilisation varie selon la nature des droits représentés, créant une diversité de traitements comptables possibles.

A. Jetons présentant les caractéristiques de titres financiers (Article 619-10)

Les jetons détenus qui présentent les caractéristiques de titres financiers, bons de caisse ou contrats financiers sont comptabilisés selon les règles applicables à ces instruments.

B. Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers (Article 619-11)

Les jetons détenus sans caractéristiques de titres financiers peuvent être classés en deux sous-catégories :

Lorsque les jetons sont destinés à être utilisés pour obtenir des biens ou services au-delà de l’exercice en cours, ils sont comptabilisés en immobilisations incorporelles. Ils peuvent être amortis lorsque leur durée d'utilisation est limitée et déterminée et dépréciés selon les règles classiques.

Jetons détenus sans intention d'utilisation (Article 619-12) : Si l’entité détient des jetons sans intention d’utiliser les services ou biens associés, ils sont comptabilisés dans le compte 522 "Jetons détenus". Les variations de valeur vénale de ces jetons sont comptabilisées en gain ou perte latente dans des comptes transitoires.

C. Cession et annulation des jetons détenus (Articles 619-13 à 619-15)

Annulation des jetons : Lorsqu'un jeton est annulé, il est retiré du bilan et la différence est reportée au compte de résultat.

Plus ou moins-values de cessions : Les cessions de jetons sont comptabilisées selon la méthode FIFO (PEPS) ou CMP (coût moyen pondéré). Les profits sont enregistrés en produit, tandis que les pertes sont comptabilisées en charge.

D. Jetons auto-détenus (Article 619-14)

Les jetons rachetés par l’émetteur sur le marché secondaire sont comptabilisés dans le compte 523 "Jetons auto-détenus". Ils sont également sujets aux mêmes règles d’annulation et d’évaluation que les autres jetons détenus.

A. Identification des types de jetons émis (Article 619-2)

Les jetons sont classés en deux catégories selon leurs caractéristiques :

Jetons assimilés à des titres financiers : Ils présentent les caractéristiques de titres financiers, contrats financiers ou bons de caisse.

Jetons non assimilés à des titres financiers : Ils ne répondent pas aux critères des titres financiers, contrats ou bons de caisse.

B. Comptabilisation selon le type de jeton émis (Articles 619-3 à 619-7)

Jetons assimilés à des titres financiers : Ces jetons sont comptabilisés selon les dispositions du PCG applicables aux titres financiers, instruments financiers à terme ou bons de caisse.

Jetons non assimilés à des titres financiers : Le traitement comptable varie selon les droits et obligations attachés au jeton :

Jetons remboursables : Ils sont comptabilisés comme des emprunts et dettes assimilées.

Jetons représentant des prestations futures : Ils sont comptabilisés comme des produits constatés d’avance.

Jetons sans obligations explicites ou implicites : Les montants collectés sont comptabilisés comme produits.

C. Comptabilisation composite des jetons (Article 619-5)

Certaines offres de jetons peuvent combiner plusieurs droits (dette remboursable, prestations futures, etc.). 

Une analyse doit être effectuée pour appliquer le traitement comptable correspondant à chaque composante.

D. Évaluation et ajustements (Articles 619-8 et 619-9)

Les emprunts et dettes indexés sur des jetons doivent être évalués à leur valeur en euros à la clôture de l'exercice. Toute variation de valeur (gain ou perte latente) est enregistrée :

Perte latente : Comptabilisée à l'actif.

Gain latent : Comptabilisé au passif.

Ces informations, ainsi que l’évolution des jetons émis, doivent être mentionnées dans l’annexe comptable.

Les jetons attribués gratuitement ou à des conditions préférentielles doivent être comptabilisés selon leur valeur vénale, en fonction des droits et obligations qu’ils représentent. Si ces jetons ne sont pas assimilés à des titres financiers, ils sont évalués et comptabilisés selon les dispositions relatives aux droits et obligations attachés

Lorsque des jetons sont prêtés pour une période donnée, le prêteur et l'emprunteur doivent comptabiliser l'opération ainsi :

Prêteur : Il transfère les jetons prêtés dans un compte de créances sur jetons, évalué à la date de la transaction, avec dépréciation si nécessaire.

Emprunteur : Il inscrit les jetons empruntés dans le compte 524 "Jetons empruntés". Une dette de restitution est comptabilisée en contrepartie, et les variations de valeur des jetons empruntés sont également comptabilisées.

Les produits dérivés ayant pour sous-jacent des jetons sont comptabilisés selon les articles 628-1 à 628-18 du PCG, qui traitent des instruments financiers à terme et des opérations de couverture.

Service de conservation d’actifs numériques pour le compte de tiers

Conditions de comptabilisation hors bilan :

Les actifs numériques conservés pour le compte de tiers ne sont pas inscrits à l'actif du bilan du prestataire lorsque les trois conditions suivantes sont respectées :

1. Ségrégation des actifs numériques : Les actifs numériques des clients sont séparés de ceux du prestataire, avec une correspondance exacte entre la quantité d'actifs numériques conservés et ceux inscrits dans les systèmes de conservation.
2. Usage limité des actifs numériques : Le prestataire ne peut utiliser les actifs numériques ou leurs droits associés qu’avec l’accord exprès du client, et toute transaction est soumise à une multi-validation.
3. Restitution garantie : Les moyens techniques nécessaires à la restitution des actifs numériques sont en place.

Si ces conditions sont réunies, les actifs numériques ne sont pas comptabilisés dans l'actif du bilan du prestataire.

Comptabilisation au bilan en cas de non-respect des conditions : si l'une de ces conditions n'est pas remplie, les actifs numériques doivent être comptabilisés à l'actif du bilan, avec une contrepartie en dette de restitution. Leur évaluation suit les règles de comptabilisation des jetons détenus (article 619-12), et les dettes de restitution suivent l'article 619-8.

Prêt d’actifs numériques par un client à un prestataire : le prêt d'actifs numériques à un prestataire est comptabilisé de la même manière qu’un prêt de jetons, en application des dispositions de l’article 619-18 du PCG.

Services de placement garanti ou de prise ferme d’actifs numériques : les actifs numériques résultant des services de placement garanti ou de prise ferme sont comptabilisés comme des jetons détenus, conformément à l'article 619-12 du PCG.

Les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) doivent inclure dans l’annexe de leurs comptes :

1. Les engagements relatifs aux garanties de placement sur actifs numériques.
2. En cas de service de conservation pour tiers, la dénomination et le nombre d'actifs numériques conservés, ainsi que le montant des dettes de restitution (si applicable).

En résumé, les actifs numériques peuvent être comptabilisés hors bilan si des conditions strictes de ségrégation, d'usage limité et de restitution sont respectées. Sinon, ils doivent être inscrits à l'actif du bilan avec une contrepartie en dette de restitution.

Classification des jetons complexes : Certains jetons peuvent avoir des caractéristiques mixtes (titres financiers, prestations futures, dette). Cela nécessite une analyse approfondie pour déterminer la nature des droits et obligations.

Variation de valeur des jetons détenus : La méthode d’évaluation des jetons détenus à la clôture peut varier, surtout lorsque la liquidité du marché secondaire est faible, rendant difficile la détermination de la valeur vénale.

Dérivés sur jetons : Les produits dérivés basés sur les jetons sont encore une zone de complexité, surtout avec les marchés évolutifs et l'absence de standards de cotation bien établis pour certains jetons.